PROCESSUS

Les différents aspects

L’aspect humain et organisationnel

Un projet de transfert est d’abord et avant tout un projet humain qui met en relation des cédants et des repreneurs. Penser à mettre en place une structure de communication efficace et à organiser les rôles et responsabilités dans une logique de transfert est déterminant. Le cédant apprend à déléguer et le repreneur développe de nouvelles compétences.

 Parfois, la cohabitation lors du transfert de pouvoir est source d’irritants. Une bonne préparation ainsi qu’un accompagnement adéquat permet de tempérer les situations les plus sensibles et d’identifier une vision commune.

L’aspect technico-économique

Réalisée par un agronome en gestion, l’analyse de la transférabilité de l’entreprise et l’évaluation de la juste valeur marchande sont des incontournables. Déterminer la capacité de remboursement de l’entreprise, évaluer les investissements ou projets à venir, déterminer un prix de vente réaliste tout en permettant l’évolution de l’entreprise aide à avancer.

L'aspect fiscal

Il est important de mesurer les impacts fiscaux du projet afin d’éviter les mauvaises surprises. Plusieurs scénarios seront proposés en fonction des objectifs et des impacts fiscaux pour chacun. Le scénario retenu est transmis aux partenaires financiers et est essentiel à leur analyse.

L'aspect financier

Suite aux réflexions faites précédemment, le projet est mieux défini. Certains paramètres tant humain, organisationnel que fiscal et technicoéconomique sont partagés par l’équipe repreneur – propriétaires. Il est temps d’analyser, avec les partenaires financiers, les possibilités de financement et de vérifier l’admissibilité du repreneur ou du propriétaire aux programmes d’aide en vigueur.

Les conseillers juridiques interviennent à la toute fin. Ils rédigent les contrats de transfert et de financement, conseillent sur les régimes matrimoniaux, les conventions entre actionnaires, les testaments et mandats d’inaptitude.

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